A propos du site web de Souilhanels
Propriété du site – Publication – Rédaction
Ce site web et son nom de domaines souilhanels.fr est la propriété de la Mairie de Souilhanels.
Directeur de la publication : Monsieur le Maire Didier MAERTEN – contacter la mairie
Hébergement et fonctionnement du site
Site internet hébergé en France par le SARL OVH sise au 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix.
Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf interruption.
Responsive web design
Le site est adaptatif à la plupart des supports : moniteur d’ordinateur, smartphone et tablettes et accessible avec les dernières versions des principaux navigateurs : Firefox, Internet Explorer, Opera et Safari.
Certificat SSL
Le domaine souilhanels.fr dispose d’un certificat de sécurité SSL et donc du protocole « HTTPS » qui permet, en établissant une connexion chiffrée entre les ordinateurs des internautes et notre serveur, de réduire les risques d’interception de données personnelles. L’affichage d’un cadenas dans la barre de navigation indique que le site souilhanels.fr est sécurisé et authentifié par une autorité de certification reconnue.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de la collectivité ne saurait être engagée en cas notamment :
– de difficultés de fonctionnement ou interruption des services en ligne,
– d’interruptions momentanées du site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour,
– de défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données ou de documents,
– d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site,
– de conséquences, directes ou indirectes, pouvant découler d’erreurs de saisie de coordonnées ou de toute autre information incomplète ou erronée transmise par vos soins via le présent site.
La responsabilité de la collectivité ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. La collectivité s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, omission, inexactitude portant sur des informations disponibles sur le site.
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites n’engagent aucunement la responsabilité de la collectivité, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
Propriété intellectuelle
Le site et l’ensemble des contenus diffusés (articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, etc.) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle (Code de la Propriété intellectuelle ) et par la législation internationale en vigueur (Conventions et traités). Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale du site, ainsi que tout transfert vers un autre site sont soumis à autorisation à demander au service communication de la mairie.
Qui sommes-nous ?
https://souilhanels.fr.
Propriétaire : Commune de Souilhanels – Rue de l’Autan – 11400 SOUILHANELS
04.68.60.03.92 : contact@souilhanels.fr
SIRET 211 103 825 00017
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