Actes réglementaires

Arrêtés municipaux

Commission électorale Mai 2024

Arrêtés préfectoraux

Obligation légale Débroussaillement : Arrêté janvier 2024

Débroussaillement

//v.calameo.com/?bkcode=0015476941eb0f05f4b7

https://souilhanels.fr/wp-content/uploads/2024/01/AP_OLDsigne.pdf

Chasse Arrêté portant modification dates d’ouverture et fermeture de la chasse ( Mai 2024)

Annexe 2 Formulaire demande tir à l’affût

Arrêté préfectoral pigeon ramier (espèce susceptible d’occasionner des dégâts) https://souilhanels.fr/wp-content/uploads/2024/03/AP_Esod_Ramier_2024.pdf

Informations sur les différentes impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires.

Etat 1288M 2022 : https://souilhanels.fr/wp-content/uploads/2022/12/N128822_110_21110382500017_C382_22350.pdf

Rapport d’analyse de la qualité de l’eau (février 2024)